Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.A.N.U.S. 54 JEUNES AINES NANCEIENS UTILES ET SOLIDAIRES
ONPA Office Nancéien des Personnes Agées Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3141377
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2012
J.A.N.U.S. 54 JEUNES AINES NANCEIENS UTILES ET SOLIDAIRES de ONPA Office Nancéien des Personnes Agées

Présentation de la marque J.A.N.U.S. 54 JEUNES AINES NANCEIENS UTILES ET SOLIDAIRES

Déposée le 14 janvier 2002 par l'association loi 1901 ONPA Office Nancéien des Personnes Agées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J.A.N.U.S. 54 JEUNES AINES NANCEIENS UTILES ET SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ONPA Office Nancéien des Personnes Agées domicilié(e) 105 Rue Saint Georges, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 472 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONPA - France.

La marque J.A.N.U.S. 54 JEUNES AINES NANCEIENS UTILES ET SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.A.N.U.S. 54 JEUNES AINES NANCEIENS UTILES ET SOLIDAIRES est expirée depuis le 14 janvier 2012.

ONPA Office Nancéien des Personnes Agées a également déposé les autres marques suivantes : JANUS 54


ONPA Office Nancéien des Personnes Agées Association Loi 1901 - 105 Rue Saint Georges, 54000 NANCY - France - SIREN 347472557


ONPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Livre, revue, journal, matériel d'enseignement (à l'exclusion des appareils) . Supports d'enregistrement de données numériques, supports d'enregistrement magnétiques. Formation, enseignement, organisation de manifestations à but culturels ou éducatifs. Edition de livres, revues, organisation d'expositions à destination des et par des retraités à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.